
Alimentation
- Arrêté (.pdf) Arrêté du 9 mai 1995 réglementant l’hygiène des aliments remis directement au consommateur.
- HACCP1 (.pdf) HACCP – Première partie
- HACCP2 (.pdf) HACCP – Seconde partie
Habilitation électrique
- Référentiel (.pdf) Référentiel de formation à la prévention des risques d’origine électrique des élèves préparant les diplômes de l’Éducation Nationale
Prévention des risques électriques
- Circulaire DRT 9713 du 01/04/97… (.pdf) … relative à la mise en conformité des équipements de travail et des ateliers des EPLE dispensant un enseignement technique ou professionnel.
- Circulaire relative à la prévention… (.pdf) … des risques d’origine électrique dans les EPLE dispensant un enseignement technique ou professionnel.
- Formation à la prévention… (.pdf) …des risques électriques et l’habilitation des personnels.
- Prévention des risques… (.pdf) …d’origine électrique dans le cadre des formations dispensées par les établissements scolaires. Texte adressé aux Chefs d’établissements.
- Décret 2010-1118 du 22 septembre 2010
Informations juridiques
- Responsabilités (.pdf) Responsabilités en matière de prévention et code pénal.
- Index (.pdf) Index des articles du nouveau code pénal.
- Responsabilité pénale (.pdf) La sécurité dans les ateliers…
- le tableau (.pdf) Tableau récapitulatif concernant les principales actions et diligences attendues des chefs d’établissement, gestionnaires, chefs de travaux et enseignants.
- BO n° 24 du 12 juin 1997 (.pdf) Protection des personnels.
Sécurité
- Synthèse (.pdf) Synthèse des obligations en matière de sécurité + fiche procédure + fiche élève.
Principaux textes réglementaires
- Décrets (.pdf) … relatifs à la mise en conformité des équipements de travail et des ateliers des EPLE dispensant un enseignement technique ou professionnel.
- Nouveau cadre + accord (.pdf) La sécurité dans les ateliers…
Utilisation de véhicules
Utilisation des véhicules personnels des enseignants et membres de certaines associations pour transporter les élèves
- véhicule1 (.pdf) Note de service n° 86-101 du 5 mars 1986.
- véhicule2 (.pdf) Le point de vue de la MAIF concernant le transport des élèves.
Utilisation des véhicules de service
- Assurance des véhicules de service (.pdf) Réponse aux nombreuses interrogations sur la responsabilité en cas d’accident de véhicule de service, de la part d’un Président de Région.