Les Risques

1. Arrêté (.pdf) Arrêté du 9 mai 1995 réglementant l’hygiène des aliments remis directement au consommateur.
2. HACCP1 (.pdf) HACCP – Première partie
3. HACCP2 (.pdf) HACCP – Seconde partie

Habilitation électrique

1. Référentiel (.pdf) Référentiel de formation à la prévention des risques d’origine électrique des élèves préparant les diplômes de l’Éducation Nationale

1. Circulaire DRT 9713 du 01/04/97… (.pdf) … relative à la mise en conformité des équipements de travail et des ateliers des EPLE dispensant un enseignement technique ou professionnel.
2. Circulaire relative à la prévention… (.pdf) … des risques d’origine électrique dans les EPLE dispensant un enseignement technique ou professionnel.
3. Formation à la prévention… (.pdf) …des risques électriques et l’habilitation des personnels.
4. Prévention des risques… (.pdf) …d’origine électrique dans le cadre des formations dispensées par les établissements scolaires. Texte adressé aux Chefs d’établissements.
5. Décret 2010-1118 du 22 septembre 2010

1. Responsabilités (.pdf) Responsabilités en matière de prévention et code pénal.
2. Index (.pdf) Index des articles du nouveau code pénal.
3. Responsabilité pénale (.pdf) La sécurité dans les ateliers…
4. le tableau (.pdf) Tableau récapitulatif concernant les principales actions et diligences attendues des chefs d’établissement, gestionnaires, chefs de travaux et enseignants.
5. BO n° 24 du 12 juin 1997 (.pdf) Protection des personnels.

1. Synthèse (.pdf) Synthèse des obligations en matière de sécurité + fiche procédure + fiche élève.

Principaux textes réglementaires

1. Décrets (.pdf) … relatifs à la mise en conformité des équipements de travail et des ateliers des EPLE dispensant un enseignement technique ou professionnel.
2. Nouveau cadre + accord (.pdf) La sécurité dans les ateliers…

Utilisation des véhicules personnels des enseignants et membres de certaines associations pour transporter les élèves

1. véhicule1 (.pdf) Note de service n° 86-101 du 5 mars 1986.
2. véhicule2 (.pdf) Le point de vue de la MAIF concernant le transport des élèves.

1. Assurance des véhicules de service (.pdf) Réponse aux nombreuses interrogations sur la responsabilité en cas d’accident de véhicule de service, de la part d’un Président de Région.